Conseil Municipal du 27 mars 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W94 Page 037Séance du 27 mars 1992 - Registre 169W94 Page 037 - Délibération
169W94 Page 039Budget primitif 1992. - Registre 169W94 Page 039 - Délibération
169W94 Page 050Contrat pour le directeur des classes transplantées - Registre 169W94 Page 050 - Délibération
169W94 Page 051Approbation d'un bail rue JONAS. Epoux LARBALETTE. - Registre 169W94 Page 051 - Délibération
169W94 Page 052Avenant au bail de la société BERNARD CONSULTANTS. - Registre 169W94 Page 052 - Délibération
169W94 Page 053Avenant au bail de la trésorerie principale. - Registre 169W94 Page 053 - Délibération
169W94 Page 054Garantie communale pour un emprunt contracté par L' O.P.D.H.L.M. pour l'amélioration de 137 logements. - Registre 169W94 Page 054 - Délibération
169W94 Page 055Aménagement des berges de la Marne. Engagements a prendre par la commune compte tenu du nouveau règlement sur les contrats régionaux. - Registre 169W94 Page 055 - Délibération
169W94 Page 057"Cession d'un terrain avenue du Gendarme CASTERMANT à la société ""ENVERGURE"" - Approbation de la promesse de vente. - Registre 169W94 Page 057" - Délibération
169W94 Page 058Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs. Tarifs 1992. - Registre 169W94 Page 058 - Délibération
169W94 Page 060Enquête publique sur l'installation classée S.A. Chelloise de salaisons. Avis du conseil municipal. - Registre 169W94 Page 060 - Délibération
169W94 Page 062Approbation d'une convention pour la consultation des enfants de la crèche familiale. - Registre 169W94 Page 062 - Délibération
169W94 Page 063Convention avec la caisse d'allocations familiales pour le financement d'une halte-garderie dans le quartier de Chantereine. - Registre 169W94 Page 063 - Délibération
169W94 Page 064Convention portant création de servitude de passage d'une galerie technique par E.D.F. sur le terrain communal cadastre section BX numéros 402 - 403 et 10 - Registre 169W94 Page 064 - Délibération
169W94 Page 065Eclairage public Vieux Colombier. Année 1992. 2ème tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W94 Page 065 - Délibération
169W94 Page 067Acquisition pour alignement d'une emprise de terrain, 56, avenue des Sciences. - Registre 169W94 Page 067 - Délibération
169W94 Page 068"Approbation d'un avenant N°7 au traité de concession pour la restauration scolaire et municipale avec ""HEXAGONE"". & Approbation d'une convention tripartite relative à l'équipement complémentaire au moyen d'un crédit bail consenti au concessionnaire. - Registre 169W94 Page 068" - Délibération
169W94 Page 074Abonnement au service S.V.P. Renouvellement de contrat. - Registre 169W94 Page 074 - Délibération
169W94 Page 075Désignation des délégués à la commission municipale de révision des listes électorales des chambres de commerce - Registre 169W94 Page 075 - Délibération
169W94 Page 076Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 169W94 Page 076 - Délibération